Compte rendu du conseil municipal du 7 juillet 2008
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Prenez connaissance du compte rendu du conseil municipal du 7 juillet 2008. La transmission de ce document a été acquis de "haute lutte" mais la loi est la loi, n'en déplaise à certains.Je rappelle à mes visiteurs
Il est bon de rappeler à mes visiteurs que, dans le cadre de leur activité administrative, toutes les collectivités publiques doivent répondre aux demandes de communication qui leur sont adressées en application de la loi du 17 juillet 1978.
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CR du conseil municipal du 22 mai 2008
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Prenez connaissance du compte rendu du conseil municipal du 22 mai 2008. |
CR du conseil municipal du 10 avril 2008
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Prenez connaissance du compte rendu du conseil municipal du 10 avril 2008. |
Compte rendu officiel du conseil municipal du 04 octobre 2007
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Le compte rendu officiel du conseil municipal du 04 octobre 2007 vient d'être affiché en mairie. |
Découvrez ci-après le texte intégral
Compte rendu officiel du conseil municipal du 24 mars 2007
Vous trouverez ci-après le compte rendu officiel du conseil municipal qui s'est tenu le samedi 24 mars 2007 à 10 heures et affiché en mairie depuis le samedi 07 avril 2007
(Lire la suite de l’article)
CR non officiel de la réunion du conseil municipal du samedi 24 mars 2007
Le conseil municipal s'est réuni en mairie le samedi 24 mars 2007 à 10h.
En voici le compte rendu non officiel.
L'ordre du jour était le suivant :
- Vote des 4 taxes
- Vote du compte administratif 2006
- Vote du budget 2007
- Frais de fonctionnement de l'école de Clairvaux-les-Lacs
- Location logement mairie
- Protection captage
- Subventions divers organismes
- Proposition vente terrains
- Tour du Jura
- Questions diverses
(Lire la suite de l’article)